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Marques déposées par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO
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franquevaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

franquevaux
Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
4279938
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2026
franquevaux de Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque franquevaux

Déposée le 14 juin 2016 par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « franquevaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO domicilié(e) Zone Euro, 4 RUE de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. PONZO Costières de Nîmes domicilié(e) Zone Euro, 4 RUE de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque franquevaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque franquevaux arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Terrasse des Volques , ARENES TOQUEES , VIN CULTURE ET GASTRONOMIE , , , Terrasse Domitienne , Nîmes Toquée , miss costieres de nimes , Les Vignes Toquées , Nîmes troquet


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat Professionnel - Zone Euro, 4 RUE de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. PONZO Costières de Nîmes - Zone Euro, 4 RUE de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.